ChatGPT, Midjourney ou encore Stable Diffusion : des outils conversationnels dotés d'intelligence artificielle permettent de générer des textes et des images à partir d'instructions simples. Vous décrivez votre besoin, et l'outil fournit un résultat. C'est facile, rapide et souvent gratuit. Dans ce contexte, les technologies d'IA constituent une solution attractive pour alimenter les contenus de votre site web professionnel. Mais qu'en est-il des droits d'auteur ? L'intelligence artificielle fait débat en matière de propriété intellectuelle. Voici les règles à respecter pour tirer parti des outils d'IA sans prendre de risque.

IA et droits d'auteur : quels sont les enjeux ?

Quand une personne rédige un texte ou crée une image, l'œuvre est protégée par le droit d'auteur si elle est originale. Le droit d'auteur permet d'interdire à un tiers de reproduire l'œuvre, à l'identique ou de manière similaire. En cas de reproduction non autorisée, l'auteur poursuit le tiers sur le fondement de la contrefaçon : il est indemnisé.

Quand ChatGPT ou tout autre outil doté d'intelligence artificielle rédige un texte ou crée une image, en suivant les instructions de l'utilisateur, qui est l'auteur ? Cette question fait débat, car les enjeux sont importants. Trois situations notamment posent problème :

  • Si l'IA génère un contenu qui copie une œuvre protégée par le droit d'auteur : l'auteur peut-il agir contre l'éditeur de l'outil d'IA, ou contre son utilisateur ?
  • Si l'IA génère successivement deux contenus identiques : le premier utilisateur peut-il agir contre le second sur le fondement de la contrefaçon ?
  • Si un utilisateur publie un contenu généré par l'IA : peut-il interdire la copie du contenu par un tiers sur le fondement du droit d'auteur ?

Les créations générées par l'intelligence artificielle font encore l'objet d'un vide juridique en matière de droits d'auteur. Certaines bonnes pratiques permettent néanmoins d'éviter les risques.

3 bonnes pratiques pour utiliser l'IA dans le respect des droits d'auteur

#1 Utiliser l'IA comme un assistant à la création

ChatGPT, Bard, Redaction.io, Copy.ai ou encore YouChat : il existe déjà de nombreux outils qui permettent de générer automatiquement des textes grâce à l'intelligence artificielle. De même, des outils tels que Midjourney ou DALL.E permettent de générer des images. Vous pouvez les utiliser, pour un usage commercial, en vue d'alimenter les contenus de votre site web.

La problématique de l'unicité des contenus se pose néanmoins.

  • Les outils dotés d'IA risquent de produire le même contenu sur des requêtes identiques. Sans le savoir, plusieurs utilisateurs de l'outil risquent de publier un contenu identique sur leur site.
  • Dans la mesure où le contenu n'est pas votre création personnelle, vous n'en êtes pas l'auteur au sens du droit de la propriété intellectuelle. A priori, un tiers peut librement copier-coller votre contenu généré par l'IA et l'utiliser sur son propre site web.

Dans les deux cas de figure, cela vous dessert sur le plan de votre image de marque.

Pour éviter ces situations, vous avez tout intérêt à utiliser l'IA comme un simple assistant à la création. Vous lui demandez un contenu, que vous personnalisez dans une large mesure. Ainsi, vous évitez le risque de contenus dupliqués.

#2 Mentionner l'utilisation de l'IA pour les contenus publiés tels quels

Pages produits, présentation des services de l'entreprise ou encore CGV : certains contenus d'un site web sont relativement impersonnels. À cet égard, les outils dotés d'IA sont particulièrement pratiques, et les possibilités de personnalisation sont limitées. Vous êtes donc enclin à publier ces contenus tels qu'ils ont été générés par l'outil, sans les modifier.

Dans ce contexte, vérifiez les conditions générales d'utilisation de l'outil pour ne pas faire d'impair. Les CGU de ChatGPT, par exemple :

  • Vous autorisent à publier les contenus générés par l'IA à toutes fins commerciales.
  • Vous interdisent en revanche de présenter ces contenus comme s'ils avaient été rédigés par un humain. Illustration : si vous publiez sur votre blog un article généré par ChatGPT, vous ne pouvez pas le signer comme si vous en étiez l'auteur.

#3 Veiller systématiquement aux droits d'auteur des tiers

Les outils dotés d'intelligence artificielle l'annoncent : ils ne sont pas infaillibles, et vous êtes seul responsable de l'usage que vous faites des contenus générés par l'IA. À cet égard, deux précautions s'imposent :

  • Vérifiez l'exactitude des informations, pour éviter de diffuser du contenu erroné.
  • Utilisez un outil de détection de duplicate content, pour vous assurer que le contenu que vous publiez n'enfreint pas les droits d'auteur d'un tiers.

À défaut, vous prenez des risques. Si vous publiez sur votre site des textes ou des images qui sont identiques ou similaires à une création protégée par le droit d'auteur, l'auteur peut vous poursuivre en parasitisme ou en contrefaçon. Et vous risquez d'être condamné à payer des dommages et intérêts d'un montant élevé…