Proces

Perpétuité pour le conducteur fou qui avait tué six...

Perpétuité pour le conducteur fou qui avait tué six personnes à Melbourne

Un conducteur fou qui avait semé le chaos en janvier 2017 à Melbourne et tué six personnes en précipitant sa voiture sur la foule a été condamné vendredi à la prison à perpétuité pour ce qui a été présenté comme un des pires meurtres de masse de l'histoire australienne.

Documentaire sur Michael Jackson: plainte des ayants...

Documentaire sur Michael Jackson: plainte des ayants droit contre la chaîne HBO

Les ayants droit de Michael Jackson ont entamé jeudi des poursuites contre la chaîne de télévision HBO qui se prépare à diffuser un documentaire accusant le défunt chanteur d'avoir commis des abus sexuels sur deux jeunes garçons. 

Catalogne: grève et routes coupées contre le procès des...

Catalogne: grève et routes coupées contre le procès des indépendantistes

Des indépendantistes ont manifesté et coupé des routes et voies de chemin de fer jeudi en Catalogne pendant une grève d'un jour contre le procès de 12 de leurs dirigeants pour la tentative de faire sécession de l'Espagne en octobre 2017.

Sculptures de Rodin: un an de sursis requis contre un...

Sculptures de Rodin: un an de sursis requis contre un Américain accusé de contrefaçon

Un an de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende ont été requis jeudi contre un Américain jugé devant la cour d'appel de Paris pour "contrefaçon" de sculptures d'Auguste Rodin, reproduites à un niveau "industriel" avant d'être vendues et même exposées à l'étranger. 

Fraude à la "taxe carbone": 5 à 7 ans de prison...

Fraude à la "taxe carbone": 5 à 7 ans de prison pour les frères Touil, Grégory Zaoui relaxé

Des peines allant de 5 à 7 ans d'emprisonnement ont été prononcées jeudi à Paris contre les frères Touil dans l'affaire dite "B-Concept", un volet à 74 millions d'euros de la gigantesque escroquerie à la TVA sur le marché du CO2.

L'enquête sur l'affaire "Air Cocaïne" tourne à...

L'enquête sur l'affaire "Air Cocaïne" tourne à la "guerre des polices"

Des documents non transmis aux gendarmes, une juge d'instruction laissée dans l'ignorance : l'enquête sur l'affaire "Air Cocaïne", un trafic international de drogue en bande organisée, a tourné à une "guerre des polices", exposée jeudi devant les assises à Aix-en-Provence.    

Doubs: un jeune de 16 ans condamné à 20 ans pour...

Doubs: un jeune de 16 ans condamné à 20 ans pour l'assassinat d'une octogénaire

Un mineur de 16 ans a été condamné mercredi à Montbéliard (Doubs) à 20 ans de réclusion, la peine maximale, pour l'assassinat d'une femme de 88 ans, étouffée dans son lit en janvier 2018, a-t-on appris auprès du parquet de Montbéliard.

Affaire Fiona: la mère de la fillette sort de prison,...

Affaire Fiona: la mère de la fillette sort de prison, avant un nouveau procès

Cécile Bourgeon est sortie de prison : la Cour de cassation a ordonné mercredi la tenue d'un nouveau procès en appel pour la mère de Fiona, et annulé sa condamnation à vingt ans de réclusion criminelle pour les coups mortels portés à la fillette en 2013. Elle comparaîtra libre à ce nouveau procès, le quatrième depuis le début de l'affaire.

Fraude fiscale: UBS condamnée à la plus lourde peine...

Fraude fiscale: UBS condamnée à la plus lourde peine prononcée en France

Pour des fautes d'une "exceptionnelle gravité", le géant bancaire suisse UBS a été condamné mercredi à Paris à une amende de 3,7 milliards d'euros, la plus lourde peine jamais infligée par la justice française dans une affaire d'évasion fiscale.

"Projet Rodin": une contrefaçon à grande...

"Projet Rodin": une contrefaçon à grande échelle d'oeuvres du sculpteur jugées à Paris

"Le penseur", "Le baiser", "La main de Dieu": la cour d'appel de Paris a commencé à juger mercredi "le projet Rodin", une contrefaçon à grande échelle d'oeuvres du sculpteur, produites à partir de moules originaux puis vendues et exposées à l'étranger.